- Cabinet Bouchard Avocats Anwaltskanzlei Lawyers
[23/03/2001]
Cabiné spécialisé en propriété intellectuelle, droit des sociétés et contentieux franco-allemand.
- Cabinet Chaillot
[03/11/2001]
Le site présente des informations détaillées sur la propriété industrielle (brevets, marques, dessins & modèles, noms de domaine), la législation applicable en France et dans la Communauté Européenne; accès à Jurinéa® : base d'analyse de jurisprudence...
- Cabinet CHAILLOT-Conseil en propriété industrielle
[26/10/1999]
Brevets, marques, modèles, droits d'auteur, noms de domaine ; dépôts, procédures, oppositions, contrats, contrefaçon; Jurinéa : analyse de jurisprudence.
- Cabinet Claude Bès
[24/11/2017]
Situé à Montpellier, le CABINET CLAUDE BÈS est à votre disposition pour vous accompagner dans les démarches de dépôt de modèles, de marques et de brevets. Il excelle également dans la gestion des contrats divers : cessions, licences, etc.
- Cabinet Colby, Monet, Demers, Delage et Crevier
[20/11/2002]
Cabinet d'avocats établi à Montréal offrant une gamme complète de services axés sur le droit des affaires. Expertise en financement, valeurs mobilières, fiscalité, propriété intellectuelle, haute technologie et litige.
- Cabinet Lavoix
[19/07/2005]
Cabinet conseil en brevets, marques a vocation internationale pour l'innovation, la recherche, le developpement, la biotechnologie. One of the very top French and European Intellectual Property firms for innovation, rechearch, development, biotechnology.
- Cabinet Quermann et Richardt
[10/11/2000]
Pays: Allemagne
Cabinet Quermann et Richardt, Wiesbaden. Conseil en Propriété Industrielle: brevets d'invention, marques, dessins et modeles déposés.
marques, modeles, contrefacon, litiges, contrats, france, europe, international, patent software, brevet logiciel, computer, networks, data processing, informatiqu
- Codes sources - notaires
[10/10/2004]
Codessources-notaire offre d’agir à titre de conseiller pour la rédaction des contrats requis pour protéger vos droits dans un logiciel et à titre de dépositaire pour l’entiercement de codes sources
- Conseil en propriété industrielle - brevet marque
[09/09/1999]
Conseil en propriété industrielle et intellectuelle pour la protection des droits à la création et à l'innovation: Cabinet Bleger-Rhein tout près de Strasbourg
- Droit des NTIC
[08/08/2000]
Site d'information juridique (NTIC) et pratique créé par les étudiants en droit du multimedia et des systemes d'information du Centre d'Etudes Internationales de la Propriete industrielle CEIPI
- droits d'exploitation marques
[05/01/2001]
Droits d'exploitation des marques : Brandsystem, plate-forme d'information et de médiation pour les marques et licences, met en relation acheteurs et vendeurs de droits d'exploitation
- Droits de propriété intellectuelle & industrielle
[16/06/2016]
Indépendamment de la nature de la mission confiée par le client, Inlex IP Expertise recherche une solution personnalisée. S’appuyant sur une équipe hautement qualifiée, notre cabinet met ses compétences au service de différents types de clients notamment des multinationales
- droits produits dérivés
[06/12/2000]
Droits de produits dérivés : Brandsystem, information juridique et jurisprudence pour les marques et licences. Actualité du marché des droits et produits dérivés
- Expertise judiciaire, contrefaçon
[07/05/2001]
Expertise judiciaire, contentieux, pré-contentieux, saisie, contrefaçon de logiciels, propriété intellectuelle, propriété industrielle, droit d'auteur, logiciels
- Hautier
[29/04/2016]
Consultez le spécialiste de la propriété industrielle Hautier pour toutes vos préoccupations relatives à la reconnaissance de vos droits sur un livre, une œuvre d’art, une invention, etc.
- http://hautier.fr/home.php
[22/07/2016]
Le cabinet Hautier protège la propriété intellectuelle. Cette protection stipule l’acquisition du droit en France et ailleurs sur ses marques, modèles, noms de domaines, etc. Le cabinet-conseil mène aussi des actions concrètes pour la défense et la valorisation de cette propriété.
- ICIMARQUES - INPI
[15/11/2002]
Le service ICIMARQUES de l'INPI (Institut national de la propriété industrielle) permet de vérifier la disponibilité des marques. Service de recherche par nom de marque, déposant ou numéro de marque. Informations sur le dépôt de marque.
- Identifiant international des oeuvres numériques
[03/09/1996]
Identification internationale des oeuvres numériques : système de protection des auteurs d'oeuvres multimédia et logiciels.
- licence d'exploitation marque
[11/12/2000]
Licence d'exploitation d'une marque : Brandsystem est une plate-forme d'information et de médiation pour les marques et licences d'exploitation. Base de données des marques
- licences marques déposées
[15/12/2000]
Licences marques déposées : Brandsystem est une plate-forme d'information et de médiation pour les marques et licences. Base de données de marques
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