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(Ordre pays)  Alphabétique  Date     | Par pays : Catégorie pour la France seulement  Catégorie pour le Canada seulement  Catégorie pour la Belgique seulement  Catégorie pour la Suisse seulement  Tous les pays réunis
 
  • Agence pour la Protection des Programmes  France 
    Défense des auteurs d'oeuvres informatiques, copyright, gestion des droits relatifs aux technologies de l'information


  • propriété marque licence  France 
    Brandsystem vous permet d'acquérir un contrat de licence pour une propriété ou une marque : mise en relation des acheteurs et vendeurs de licences de marque


  • licence d'exploitation marque  France 
    Licence d'exploitation d'une marque : Brandsystem est une plate-forme d'information et de médiation pour les marques et licences d'exploitation. Base de données des marques


  • atmark france  France 
    Atmark est un cabinet de conseil en propriete industrielle en France et a l’etranger, realise des recherches, des audits et effectue le suivi des procedures de depot de brevet.


  • Cabinet Chaillot  France 
    Le site présente des informations détaillées sur la propriété industrielle (brevets, marques, dessins & modèles, noms de domaine), la législation applicable en France et dans la Communauté Européenne; accès à Jurinéa® : base d'analyse de jurisprudence...


  • Droit des NTIC  France 
    Site d'information juridique (NTIC) et pratique créé par les étudiants en droit du multimedia et des systemes d'information du Centre d'Etudes Internationales de la Propriete industrielle CEIPI


  • licences marques déposées  France 
    Licences marques déposées : Brandsystem est une plate-forme d'information et de médiation pour les marques et licences. Base de données de marques


  • Expertise judiciaire, contrefaçon  France 
    Expertise judiciaire, contentieux, pré-contentieux, saisie, contrefaçon de logiciels, propriété intellectuelle, propriété industrielle, droit d'auteur, logiciels


  • Conseil en propriété industrielle - brevet marque  France 
    Conseil en propriété industrielle et intellectuelle pour la protection des droits à la création et à l'innovation: Cabinet Bleger-Rhein tout près de Strasbourg


  • droits produits dérivés  France 
    Droits de produits dérivés : Brandsystem, information juridique et jurisprudence pour les marques et licences. Actualité du marché des droits et produits dérivés


 
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