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(Ordre date)  Alphabétique  Pays     | Par pays : Catégorie pour la France seulement  Catégorie pour le Canada seulement  Catégorie pour la Belgique seulement  Catégorie pour la Suisse seulement  Tous les pays réunis
 
  • adroit: les codes français  [29/09/2000]
    les codes français: pénal, civil, travail, etc.., consultation en format HTML ou chargement en format ZIP.


  • Chambre des Huissiers de Justice de Paris  [19/07/2000]
    Le site de la Chambre des Huissiers de Justice de Paris vous permet de découvrir les activités et les compétences des Huissiers de Justice, les coordonnées des Huissiers de Paris, un lexique de termes juridiques, etc.


  • Avocat en ligne:Jean-Camille HENIN  [26/05/2000]
    Site d'un avocat parisien diffusant des textes juridiques en ligne (petits guides juridiques, et de la jurisprudence) et des textes en format lisible sur palm pilot (droit commercial droit civil droit du travail, droit pénal) et animant une mailing-list sur le droit privé français.


  • ADMATH  [05/04/2000]
    Vous trouverez sur ce site, toutes les informations concernant vos droits en ce qui concernent la maladie, l'accident "travail ou autres" handicap, les maladies professionnelles que vous pouvez telecharger..etc


  • Site du Tribunal de Grande Instance de Mâcon  [24/03/2000]
    Informations juridiques et judiciaires pour le sud du département de Saône et Loire. Site officiel du Tribunal de Grande Instance de Mâcon.


  • Cabinet d’avocats SDMC  [24/03/2000]
    Le cabinet d’avocats SDMC fournit à ses clients dans les domaines du droit des affaires, droit des entreprises, droit du travail, droit des nouvelles technologies et droit international, une assistance à haute valeur ajoutée.


  • Association Juristes de Droit Public des Affaires  [04/03/2000]
    L'association des anciens étudiants du DEA de droit public des affaires - Université Paris X (AJDPA)


  • Cabinet Reveilhac de Maulmont  [04/02/2000]
    le site professionnel pour le conseil et le contentieux en droit social et en licenciement par un cabinet d'avocat spécialisé


  • BRM avocats Droit Nouvelles Technologies  [27/01/2000]
    Cabinet d’Avocats spécialisé en Droit de la Propriété Industrielle, droit de la communication, de la Propriété Intellectuelle, du Commerce Electronique, des Nouvelles Technologies : BRM…


  • PTT, Contentieux administratif, Fonction publique  [10/01/2000]
    Pages traitant de trois aspects du droit public : Le droit des PTT Le droit du contentieux administratif le droit de la Fonction publique. Sith mettant en ligne des textes et de la jurisprudence en ligne.


  • Avocatim : l’Ordre des Avocats du Barreau de Lille  [27/12/1999]
    Le barreau de Lille vous informe sur la liste de ses avocats, leur domaines d’intervention, médiations et publications : droit du travail, droit des nouvelles technologies, droit des affaires : Avocatim…


  • droit  [08/12/1999]
    site sur des textes de loi; droit


  • Vigilance Soudan  [05/12/1999]
    Informations sur la situation des droits de l'homme au soudan


  • Ordre des Avocats à la Cour d'Appel de Toulouse  [25/11/1999]
    Les Avocats de Toulouse interviennent dans tous les domaines du Droit. Particuliers ou entreprises, vous trouverez sur ce site des informations utiles sur la profession et le Droit, des annuaires et surtout des forums de discussion sur des sujets d'actualité


  • La signature électronique et le droit de la preuve  [19/10/1999]
    Les messages électroniques se substituent désormais fréquemment aux documents sur support papier. Ce processus donne lieu à de multiples interrogations sur le statut juridique des messages électronique. Lorsque la loi exige un écrit, peuvent-ils satisfaire à cette obligation ? Ces messages sont-ils


  • Les droits de la famille  [15/09/1999]
    La rédaction de Dossier Familial vous aide à connaitre vos droits : emploi, santé, justice, consommation, famille, logement, divorce.


  • Dysfonctionnement aux Prudhommes (France, exemple)  [03/09/1999]
    L'avocate de l'employeur se vante d'avoir causé la décision par l'argent (une mère de 5 enfants doit rembourser l'avocate). On relève de multiples mépris du droit et du bon sens. Décisions contradictoires. Copie des textes.


  • Université de Paris 12, Droit, Cours  [09/08/1999]
    Programme, references, mise a jour de : Sociologie et Philosophie du Droit, Droit Constitutionnel, Droit Administratif, Préparation aux Concours administratifs


  • Droit Syndical à la cité de la musique  [07/08/1999]
    Droit Syndial à la cité de la musique, Etablissement Public du Ministère Français de la Culture. Cet établissement est le plus récent parmi les EPIC de ce ministère, mais surtout le plus destiné à mettre à mal le Droit Syndical et les Droit de l'Homme. Vous y trouverez : Négociations, A


  • Ordre des Avocats du Barreau de Seine Saint-Denis.  [16/06/1999]
    Ordre des Avocats du Barreau de Seine Saint-Denis, à Bobigny. Particuliers ou Entreprises, vous trouverez sur notre site des informations, des annuaires de recherche multi-critères, des actualités, etc.


 
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