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    (Ordre alphabétique)  Date  Pays     | Par pays : Catégorie pour la France seulement  Catégorie pour le Canada seulement  Catégorie pour la Belgique seulement  Catégorie pour la Suisse seulement  Tous les pays réunis
     
    • Jurispublic - Cabinet d'avocats en droit public  [1999-08-09] France 
      Droit public économique (textes, jurisprudence, doctrine, informations pratiques) en relation avec le droit des collectivités locales, de la concurrence, le droit communautaire, le droit des contrats administratifs, de l'urbanisme et les finances publiques.


    • Kinderrechtencoalitie asbl Flamande  [2002-06-27] Belgique 
      La Kinderrechtencoalitie est un réseau de 18 ngo de défense des droits de l’enfant. Le champ d’action de ces organisations, leur public cible et le niveau auquel elles opèrent sont très différents, mais elles ont pour point commun de mettre l’intérêt de l’enfant au cœur de leur action.


    • L'Association de la police montée de l'Ontario  [2001-02-25] Canada 
      L'association des policiers et policières de la Gendarmerie royale du canada de l'Ontario (APMO)


    • L'Avocat virtuel  [1999-12-08] Canada 
      Ce site vise à rendre facilement accessibles les ressources électroniques susceptibles d'être utiles au travail des membres de la communauté juridique québécoise.


    • La cuisine sur delectatum.com  [2000-02-22] France 
      Une grosse dose de recettes, une poignée de conseils culinaires, un zeste d'actualités, et une pincée de diététique ... Mélangez vigoureusement et commencez la visite !


    • La génération anti-permanence  [1997-11-22] Canada 
      Les jeunes de moins de 35 ans en ont assez des lois du travail au Québec qui favorisent toujours plus les baby-boomers...


    • La loi de Robien expliquée simplement  [2005-06-13] France 
      Le site de Référence sur la loi de Robien. Pour tout apprendre, tout comprendre et défiscaliser en toute sécurité. Bénéficiez d'une érude personnalisée et gratuite !


    • la loi littoral  [1998-04-14] France 
      loi littoral, classement en zone urbanisée ou zones ND NDs NDa notion de coupure d'urbanisme et de zone naturelle


    • LawNetCenter : Annuaire Juridique / Legal Web Dire  [2001-03-22] France 
      Multiportail juridique: annuaire international d'annuaires et de moteurs de recherche juridiques. - Legal Web Directory - Plus de 10000 liens et 300 rubriques


    • LE DROIT DE L'ENTREPRISE - VIRTUALEGIS  [1999-04-02] France 
      Site d'information juridique, réalisé par Maître Pascal ALIX, du cabinet ALIX TOUCHARD, avocats au barreau de Paris. Ce site propose désormais une consultation en ligne (e-mails cryptés) et des informations juridiques hebdomadaires en droit du travail, droit fiscal, droit des sociétés, droit de l'in


    • Le Journal officiel  [1998-12-09] France 
      Permet de consulter le JO Lois et décrets du jour et les cinq derniers numéros.


    • Le Moniteur belge  [1999-01-10] Belgique 
      Version électronique du journal officiel de la Belgique. Recherche possible à partir des moniteurs publiés en juin 1997. Recherche plein texte. Liaison vers d'autres fichiers en cliquant sur les armoiries. Mode caractère et images PDF.


    • Legalis  [1998-12-09] Canada 
      Site consacré aux aspects juridiques des œuvres numériques : propriété intellectuelle, contrefaçons, règlement des litiges et arbitrage sur Internet…


    • Legifrance  [1998-12-09] France 
      L'essentiel du droit français.


    • Legisnet, la base de données du droit francophone  [1999-11-11] France 
      S'intéressant aux systèmes juridiques des pays francophones et particulièrement au droit maghrébin et français, le site LEGISNET permet un accès simple et rapide aux Constitutions françaises (depuis 1789) et à toutes les Constitutions de l'Algérie, du Maroc et de la Tunisie depuis le XIXe siècle.


    • LegisTunisie, la base de données du droit tunisien  [1999-11-11] Pays: Tunésie 
      Faisant partie du site Legisnet, LegisTunisie est la base de données du droit tunisien. On peut tout aussi bien effectuer une recherche selon de nombreux critères, qu'accéder aux textes dans leur intégralité.


    • Lex Fori Avocats Internationaux  [1999-07-30] France 
      Lex Fori, Un groupement international d'avocats facilitant l'accès au droit international et national, en Europe, et aux Etats-Unis,


    • Loi Alimentation  [2018-05-01] France 
      Information indépendante sur le projet de loi alimentation du Gouvernement Macron pour mieux comprendre les enjeux de la transition vers une nouvelle alimentation, à la fois plus saine et durable.


    • Loi Besson, defiscalisation, reduction d'impots  [2000-01-31] France 
      Présentation de la loi Besson, explication détaillée, simulation, texte de loi


    • Loi carrez - Tout savoir sur le mesurage  [2018-11-30] France 
      laloicarrez.com est un site internet dédié à l'explication de la loi Carrez. Vous avez tout à disposition pour comprendre les calculs, les mesurages et les subtilités de la loi Carrez. La surface privative des logements en copropriété n'aura plus de secret pour vous !


     
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