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    • AIAPQ loi 188 Adoptions Archives Attributions Lien  [1998-07-07] Canada 
      AIAPQ loi 188 Adoptions Archives Attributions Liens et Sommaires


    • Barreau de Québec  [2000-02-29] Canada 
      Renseignements sur le Barreau de Québec, les avocats, les Palais de justice et les tribunaux du district de Québec. Services aux membres et à la population, actualités juridiques. Informations et contacts professionnels. Ressources juridiques. Rôles des tribunaux. Liens concernant le droit canad


    • Boutique de Chanvre  [1999-07-02] Canada 
      Site sur la légalisation de la Marijuana au Canada. Et plus ...


    • Constat d'infraction/Tickets  [1999-07-04] Canada 
      Afin de savoir comment éviter les ``tickets`` et les contester, mais surtout pour comprendre les règlements du code de la sécurité routière.


    • DGEQ: Le Directeur général des élections du Québec  [1998-03-21] Canada 
      Consultez le site du Directeur général des élections du Québec pour en savoir plus sur les scrutins, la liste électorale permanente, le financement politique et la représentation électorale


    • Droit canadien et québécois  [1998-12-09] Canada 
      Centre de recherche en droit public - Montréal Source d'informations sur le droit canadien et québécois émanant du Centre de recherche en droit public (CRDP) et la Faculté de droit de l'Université de Montréal.


    • EUR-Lex  [1998-12-09] Canada 
      Accédez aux textes des lois européennes et à la jurisprudence récente dans les domaines de la concurrence, de la libre circulation, de l'environnement…


    • Heenan Blaikie  [2000-02-01] Canada 
      Heenan Blaikie est un cabinet d'avocats qui a su se tailler une place de premier plan sur la scène juridique canadienne et qui regroupe plus de 230 avocats. Notre expertise se manifeste dans un ensemble de champs de pratique que ce soit celui du droit du divertissement ou du travail et de l'emploi


    • Info-tabac - Bulletin  [1997-09-22] Canada 
      Textes du bulletin québécois Info-tabac. Pour des renseignements sur la Loi sur le tabac, sur les méthodes d'arrêter de fumer, sur le tabagisme, la cigarette. On vous attend.


    • L'Association de la police montée de l'Ontario  [2001-02-25] Canada 
      L'association des policiers et policières de la Gendarmerie royale du canada de l'Ontario (APMO)


     
     
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