- secrétariat à la politique linguistique
La Charte de la langue française régit le statut et l'usage de la langue au Québec et deux politiques majeures définissent l'action gouvernementale en matière linguistique
- Barreau de Québec
Renseignements sur le Barreau de Québec, les avocats, les Palais de justice et les tribunaux du district de Québec. Services aux membres et à la population, actualités juridiques. Informations et contacts professionnels. Ressources juridiques. Rôles des tribunaux. Liens concernant le droit canad
- Info-tabac - Bulletin
Textes du bulletin québécois Info-tabac. Pour des renseignements sur la Loi sur le tabac, sur les méthodes d'arrêter de fumer, sur le tabagisme, la cigarette. On vous attend.
- Trouvez les meilleurs Avocats à Laval
Recherche d'un avocat à laval? Recherchez parmi des centaines d'avocat à laval. Des avocats dans la domaine d'affaire, criminel, divorce, immigration, famille. Commencez votre recherche ici!
- AIAPQ loi 188 Adoptions Archives Attributions Lien
AIAPQ loi 188 Adoptions Archives Attributions Liens et Sommaires
- Trabado Abogados Oviedo
Pays: Espagne
Despacho de abogados en Oviedo. Bufete especializado en todos las ámbitos del derecho. Nuestro equipo ofrece soluciones en derecho penal y derecho civil. También estamos especializados en accidentes de tráfico, casos de violencia, derecho laboral, derecho de familia y extranjería.
- Divorce lawyer
Pays: États-Unis
Information and news related to divorce, family law problems, child custody, child support, spousal support, property division and more
- Immigration lawyer and law
Pays: États-Unis
Find latest news related to american and canadian immigration law and lawyer help
- Tax Attorney
Pays: États-Unis
Information and news related to IRS and taxes
- Personal injury attorney
Pays: États-Unis
Latest information and news related to injuries and personal damages
- 1001multimedia
1001multimedia est un site qui vous permet de faire une comparaison des prix sur les articles qui vous sont proposés. c'est un site qui se base surtout sur le monde du multimédia, d'où il en est de même pour ses articles, tel l'avertisseur radar.
- ALLO BONNE CONDUITE - Stage recuperation point
Les stages de récupération de point sur le permis de conduire. Comment récupérer 4 points. Inscription en ligne pour stage recuperation point.
- permis à points, stages de récupération de points
Information permis à points.
Stages de récupération de points.
- Détachement salarié
Le cabinet Loéon Albert est une agence qui est bien compétente dans le domaine du détachement des salariés de transport. Il vous informe au moyen de son site web, des formalités de la loi Macron de juillet 2016. Cette dernière exige que les transporteurs désignent un représentant légal.
- Loi Alimentation
Information indépendante sur le projet de loi alimentation du Gouvernement Macron pour mieux comprendre les enjeux de la transition vers une nouvelle alimentation, à la fois plus saine et durable.
- Loi carrez - Tout savoir sur le mesurage
laloicarrez.com est un site internet dédié à l'explication de la loi Carrez. Vous avez tout à disposition pour comprendre les calculs, les mesurages et les subtilités de la loi Carrez. La surface privative des logements en copropriété n'aura plus de secret pour vous !
- 1 Ejustice.fr
Envie d'être incollable sur les sujets en lien avec la justice et sur les actualités des nouvelles lois dans les secteurs du Droit à la consommation ou encore du Droit des Affaires ?
Retrouvez les informations sur Ejustice.fr
- 1 Blog Legavox Légal et Jeux
Le Blog Legavox Légal et Jeux est spécialisé dans le Droit des jeux de hasard et des jeux d'argent pour le marché français.
Quel droit avez-vous de réaliser une loterie, un jeu de grattage et les recours en tant consommateur.
- Loi d'orientation des mobilités 2019
Le site Loi d'orientation des mobilités 2019 traite des dernières informations du projet de loi adopté à l'Assemblée Nationale en Juin 2019.
- Rebuffel Yolande
Rebuffel Yolande, huissier de justice à votre service en cas de besoin d'un expert en constat huissier dans la ville de Montval-sur-Loir et Sarthe.
|